Raison Sociale : Mairie de Serre-les-Sapins
Adresse : 16 rue la Machotte - 25770 Serre les Sapins
Tél. 03 81 59 06 11
Fax 03 81 59 91 41
Logipro - site internet
Cité Négocia
2, rue Pierret
43000 Le Puy en Velay
04 71 09 15 53 - logipro@logipro.com
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la Mairie de Serre-les-Sapins - 16 rue la Machotte - 25770 Serre les Sapins, d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos réponses aux questionnaires, ou lors de demandes d'information. Aucune information personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
L'utilisation ou la reproduction papier de tous documents édités sur ce site est autorisée exclusivement pour un usage personnel et privé non commercial sous réserve du respect de son contenu (absence de modification et de la mention de sa source "Site Internet Prestataires.com").
Toute autre utilisation doit faire l'objet de l'autorisation écrite de la Mairie de Serre-les-Sapins.
La reproduction de ce site, en tout ou partie, notamment par téléchargement ainsi que toute reproduction ou usage de photocopies à d'autre fin sont strictement interdites.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
Liens : tout lien en direction du site www.serre-les-sapins.fr doit faire l'objet de l'autorisation préalable et écrite de celui-ci. Aussi, la Mairie de Serre-les-Sapins décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.
La Mairie de Serre-les-Sapins s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. Mairie de Serre-les-Sapins se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
Du fait des éventuelles mises à jour, la Mairie de Serre-les-Sapins ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. De ce fait, la Mairie de Serre-les-Sapins décline toute responsabilité :